051cde9f-fa2f-4b85-b3eb-1f63eecbb586 Série de données Agence d'urbanisme et d'aménagement de la Martinique (ADUAM) sig@aduam.com 2017-06-12T16:37:45 ISO 19115:2003/19139 1.0 Martinique 1938 / UTM zone 20N (EPSG:2973) EPSG 7.9 Plan local d'urbanisme de Sainte-Luce 2015-12-21 fr-000097227-plu20151221 Plan Local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Sainte-Luce. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Mairie de Sainte-Luce {{electronicMailAddress}} Usage des sols GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 geonetwork.thesaurus.external.theme.inspire-theme PLANIFICATION URBANISME ZONAGE PLU SAINTE-LUCE MARTINIQUE ZONAGE Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour 2500 fre planningCadastre -60.984818290781284 -60.90585405738285 14.450510619721499 14.516328186891272 ESRI Shapefile 1.0 http://www.e-plu-martinique.com/ CNIG PLU v2014 2014-10-02 cf. la spécification citée true Document d'urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02 Octobre 2014. Ce lot de données restructuré en 2016, a été initialement numérisé à partir de la base de données Plan Cadastral Informatisé de 2009.