378902 fre Série de données Communauté de communes Moselle et Madon 145 rue du Breuil Neuves-Maisons 54230 France sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr 2018-01-03 ISO 19115:2003/19139 1.0 Lambert 93 EPSG 7.4 grégorien INSPIRE RS registry Carte communale de Praye-sous-Vaudémont 2009-05-18 fr-245400171-54434cc20090518 Carte communale de Praye-sous-Vaudémont numérisée, est la représentation du document d'urbanisme en vigueur sur le territoire de la commune se situant dans le département de la Meurthe et Moselle, dans la CC du Pays du Saintois. Il permet d'informer sur le droit à bâtir dans cette commune.La numérisation respecte les préconisations CNIG d'octobre 2014. Communauté de communes Moselle et Madon 145 rue du Breuil Neuves-Maisons 54230 France sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr plu; pos; cc; planification; données ouvertes; documentd'urbanisme; usage des sols; urbanisme; zonage; prescription Usage des sols GEMET inspire themes - version 1.0 2008-06-01 Aucune condition ne s'applique Pas de restriction d’accès publique 5000 fre planningCadastre 6.0852623 6.1429784 48.4190899999853 48.4525474999854 5.36765276480686 7.21733880433459 48.3655689820523 49.5118206612255 4.84600650270928 7.68995942569945 47.8758127759104 49.5367692017027 ESRI Shapefile 1.0 www.cc-mosellemadon.fr WWW:LINK-1.0-http--link Communauté de communes Moselle et Madon CNIG CC v2014 2014-10-02 Information sur la conformité de la ressource à une spécification (INSPIRE) true Données numérisées à partir de l'outil Qgis en respectant les prescriptions nationales CNIG d'octobre 2014. Le référentiel utilisé est celui du Plan Cadastral Informatisé (PCI) de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP). Les données ont été d