7c31380a-46ef-4166-871b-14d6cff2f8e0 fre Jeu de données Conseil Général du Loiret Hôtel du Département - 15 Rue Eugène Vignat - BP 2019 ORLEANS Cedex 1 45010 France loiret@cg45.fr 2012-11-06 ISO 19115:2003/19139 1.0 Lambert 93 EPSG 7.4 Contrats territoriaux, Contrats Restauration et Entretien et Contrats globaux 2010-09-22 2012-06-18 CT_CRE_CGLOBAUX Table attributaire définissant l'adhésion d'une commune à un ou plusieurs contrats de gestion des cours d'eau qui peuvent être, selon le Bassin Loire-Bretagne et le Bassin Seine-Normandie : des Contrats territoriaux, Contrats Restauration et Entretien ou des Contrats globaux Conseil Général du Loiret Hôtel du Département - 15 Rue Eugène Vignat - BP 2019 ORLEANS Cedex 1 45010 France loiret@cg45.fr Conseil Général du Loiret Hôtel du Département - 15 Rue Eugène Vignat - BP 2019 ORLEANS Cedex 1 45010 France loiret@cg45.fr Syndicat de rivière ; Contrat ; ASTER Hydrographie GEMET inspire themes - version 1.0 2008-06-01 45 - LOIRET Conseil général 45 500000 fre inlandWaters environment biota 3.22 1.47 47.43 48.50 1.52848554480733 3.13351939351098 47.4799066537118 48.3388685375347 9.05037214470336E-02 3.14277920992404 46.3332664264778 48.9410939767769 Table de données créée par le CG45. Il s'agit d'une extraction de la table attributaire de la couche Communes de la BD Topo de l'IGN, puis d'une création et le renseignement des champs suivants : INSEE : code INSEE de la commune COMMUNE : nom de la commune C_GLOBAL : CG Loing ou CG Essonne Amont (et ne concerne que le Bassin Seine-Normandie) CRE_CT1 : adhésion de la commune à un CRE ou un CT CRE_CT2 : adhésion de la commune à un CRE ou un CT (quand la commune a adhéré à un autre CRE ou CT) CRE_CT3 : adhésion de la commune à un CRE ou un CT (quand la commune a adhéré à un autre CRE ou CT) Le recueil de données provient de la connaissance terrain de la Chargée de Mission ASTER du CG45 et de l'analyse des Contrats signés par les communes Aucune