Plan Local d'Urbanisme de Juvignies

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Juvignies - Approbation du 12/12/2017

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Juvignies. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Simple

Date (Revision)
2017-12-12
Identifier
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/60328_PLU_20171212
Status
Completed
Point of contact
  Communauté d'agglomération du Beauvaisis - Service SIG
48 rue Desgroux , Beauvais , Oise , 60000 , France
03 44 15 68 00
03 44 15 68 01
https://www.cartybeauvaisis.fr
Owner
  Commune de Juvignies
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
  • Usage des sols
Theme
  • données ouvertes
  • PLU
  • Plan Local d'Urbanisme
GEMET
  • schéma d'urbanisation
  • planification urbaine
  • document d'urbanisme
  • droit de l'urbanisme
  • planification de l'espace physique
  • urbanisme
  • plan d'aménagement
  • planification et développement urbain
  • aménagement du territoire
Communes (2018)
  • Juvignies (60328)
Use limitation
Licence ouverte (https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf)
Access constraints
Other restrictions
Use constraints
License
Other constraints
Pas de restriction d’accès public
Other constraints
Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
Spatial representation type
Vector
Denominator
2000
Metadata language
fre
Character set
UTF8
Topic category
  • Planning cadastre
Description
France
N
S
E
W
thumbnail


Unique resource identifier
EPSG:2154
Distribution format
  • ESRI Shapefile + Pièces écrites PDF ( 1.0 )

OnLine resource
Plan Local d'Urbanisme de Juvignies ( WWW:LINK-1.0-http--link )

Accès au Plan Local d'Urbansime de Juvignies sur le Géoportail de l'Urbanisme

Hierarchy level
Dataset

Conformance result

Date (Publication)
2017-12-08
Explanation
Validateur CNIG de contrôle de la conformité du Géoportail de l'urbanisme
Pass
Yes

Conformance result

Date (Publication)
2014-04-07

Conformance result

Date (Publication)
2010-10-23
Statement
Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017 par le service Système d'Information Géographique de la communauté d'agglomération du Beauvaisis. Ce lot de données correspondant à l'élaboration du PLU conçu par la société Verdi-Ingénierie et contrôlé par le service Système d'Information Géographique de la communauté d'agglomération du Beauvaisis. Ce lot de données produit en 2017, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2017.
File identifier
90cf954e-3c55-4d11-93d5-ce8e2b6c9e0e XML
Metadata language
Français
Character set
UTF8
Hierarchy level
Dataset
Hierarchy level name
Série de données
Date stamp
2018-06-05T16:05:05
Metadata standard name
ISO 19115:2003/19139
Metadata standard version
1.0
Point of contact
  Communauté d'agglomération du Beauvaisis - Service SIG
48 rue Desgroux , Beauvais , Oise , 60000 , France
0344156800
https://www.cartybeauvaisis.fr
 
 

Overviews

overview

Spatial extent

N
S
E
W
thumbnail


Keywords

PLU Plan Local d'Urbanisme données ouvertes
GEMET
aménagement du territoire document d'urbanisme droit de l'urbanisme plan d'aménagement planification de l'espace physique planification et développement urbain planification urbaine schéma d'urbanisation urbanisme
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
Usage des sols

Provided by

Share on social sites

Access to the portal

Associated resources

Not available