cef73774-0ce5-4580-95e4-412c3294a878 Série de données Grenoble Alpes Métropole metro.urbanisme@lametro.fr 2016-12-30T11:19:10 ISO 19115:2003/19139 1.0 RGF93/CC45 (EPSG 3945) -- Description du ou des systèmes de référence temporels utilisés dans la série de données (obligatoire pour les données de l'Annexe 1) -- Plan d'Occupation du sol de Montchaboud 2015-11-20T00:00:00 38252_POS_20151120 http://localhost:8080/geosource/metadata/srv/cef73774-0ce5-4580-95e4-412c3294a878.xml Plan d'occupation du sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montchaboud. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Grenoble Alpes Métropole Le Forum - 3 rue Malakoff - CS 50053 Grenoble 38031 Cedex France metro.urbanisme@lametro.fr http://www.lametro.fr PLU Usage des sols GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 geonetwork.thesaurus.external.theme.inspire-theme Aucune Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour 1 5000 fre environment planningCadastre 5.74334765775567 5.77743402877164 45.082302843464 45.1009382072548 ESRI Shapefile 1.0 http://sitdl.lametro.fr/urba_posplu/sommaire_montchaboud.pdf -- Exactitude des caractéristiques topologiques explicitement encodées de la série de données, telles que décrites dans le champ d’application (obligatoire pour les données des thèmes Hydrographie et Réseaux de transport) -- CNIG POS PLUv2014 2014-10-02 undefined Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 Octobre 2014, contrôlé par Grenoble Alpes Métropole. Ce lot de données produit en 2016, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2014.