Date (Publication)

2016-06-14

Identifier

fr-22278plu20160614.xml

Purpose

Document de planification pour l'Urbanisme

Status

Completed

Maintenance and update frequency

As needed

Maintenance note

En fonction de l'évolution des documents d'urbanisme

Place

• Commune de Saint-Brieuc

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Usage des sols

local

• Urbanisme

external

• planification et développement urbain
• document d'urbanisme

Use limitation

« En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o l’adéquation des données à leurs besoins ; o qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. »

Access constraints

Other restrictions

Use constraints

Other restrictions

Other constraints

Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Numérisé par le Pays de Saint-Brieuc"

Spatial representation type

Vector

Denominator

5000

Metadata language

fre

Topic category

• Planning cadastre

Description

Pays de Saint-Brieuc

Reference system identifier

RGF93 / Lambert-93 / EPSG:2154

Topology level

Abstract

Geometric object type

Surface

Hierarchy level

Dataset

Statement

Saisie depuis le Cadastre PCI Vecteur

File identifier

a24942c9-cb8c-4053-92c0-eddf2c08279c XML

Metadata language

fre

Character set

UTF8

Hierarchy level

Series

Date stamp

2017-01-16T16:19:43

Metadata standard name

ISO 19115