Plan Local d'Urbanisme d'ESTREES-SAINT-DENIS
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'ESTREES-SAINT-DENIS - Approbation du 27/09/2018.
Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ESTREES-SAINT-DENIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
Simple
- Date (Revision)
- 2018-09-27T00:00:00
- Status
- Completed
0344916099
https://geo.compiegnois.fr
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Usage des sols
- Theme
-
- données ouvertes
- PLU
- Plan Local d'Urbanisme
- GEMET
-
- document d'urbanisme
- planification de l'espace physique
- schéma d'urbanisation
- planification et développement urbain
- planification urbaine
- plan d'aménagement
- urbanisme
- aménagement du territoire
- droit de l'urbanisme
- Communes (2018)
-
- Estrées-Saint-Denis (60223)
- Use limitation
- Licence ouverte (https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf)
- Access constraints
- Other restrictions
- Use constraints
- License
- Other constraints
- Pas de restriction d’accès public
- Other constraints
- Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 2000
- Metadata language
- fre
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Description
- France
- Unique resource identifier
- EPSG:2154
- Distribution format
-
-
ESRI Shapefile + Pièces écrites PDF
(
1.0
)
-
ESRI Shapefile + Pièces écrites PDF
(
1.0
)
- OnLine resource
-
Plan Local d'Urbanisme d'Estrées-Saint-Denis
(
WWW:LINK-1.0-http--link
)
Accès au Plan Local d'Urbanisme d'Estrées-Saint-Denis sur le Géoportail de l'Urbanisme
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Date (Publication)
- 2017-12-14
- Explanation
- Validateur CNIG de contrôle de la conformité du Géoportail de l'urbanisme
Conformance result
- Date (Publication)
- 2014-04-07
Conformance result
- Date (Publication)
- 2010-10-23
- Statement
- Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2017. Ce lot de données correspondant à la révision du PLU conçu par ARVAL et contrôlé par le service Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2018, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2017.
- File identifier
- a7898e3f-a745-45c0-aa99-1a6f4b4397f2 XML
- Metadata language
- Français
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Hierarchy level name
- Série de données
- Date stamp
- 2018-12-05T12:19:13
- Metadata standard name
- ISO 19115:2003/19139
- Metadata standard version
- 1.0
https:/geo.compiegnois.fr