Alternate title

N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_A_LN_4E_S_037

Date (Revision)

2023-01-24

Date (Publication)

2023-03-01

Edition

3

Citation identifier

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr / 60271e8c-65fc-4f1f-bc30-15dea54eb1cb

Status

Completed

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
DDT 37 (Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire)		ddt-sat-ct@indre-et-loire.gouv.fr	Point of contact

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Arborescence thématique de la COVADIS

• Nuisance/Bruit

Theme

• bruit

Theme

• directive 2002/49/ce

Theme

• environnement

Theme

• nuisance\n_bruit

Theme

• zone de bruit

Keywords

• données ouvertes

Use limitation

Échelle réglementaire de consultation : 1 / 25 000 ème

Use limitation

Conditions concernant les services ministériels :

La diffusion des données géographiques numériques relatives à une carte de bruit stratégique revêt un caractère obligatoire, car ces données sont concernées par le thème « Zones de gestion, de restriction et de réglementation et unité de déclaration » de l’annexe III d'INSPIRE. L’utilisation en interne des fichiers géographiques obtenus n’est soumise à aucune limitation. Toute production issue d’une utilisation de ces données doit préciser les mentions légales imposées par le producteur du référentiel géographique source (CEREMA) par respect du droit de propriété intellectuelle.

Conditions concernant le public :

Les données géographiques visées par ces métadonnées sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production issue d’une réutilisation de ces données doit préciser les mentions légales imposées par le producteur du référentiel géographique source (CEREMA) et le nom de l’organisme fournisseur.

Use limitation

Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

Use limitation

Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Access constraints

Other restrictions

Use constraints

License

Other constraints

Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

Spatial representation type

Vector

Denominator

25000

Language

Français

Character set

8859 Part 1

Topic category

• Planning cadastre
• Environment
• Health

Description

CENTRE, INDRE-ET-LOIRE, DDT 37

Unique resource identifier

2154

Codespace

EPSG

Geometric object type

Surface

Distribution format

Name	Version
ESRI Shapefile (SHP)

Units of distribution

Accès aux métadonnées

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-c402f9b0-3840-45af-9eba-3fac52bb88ec	Vue HTML des métadonnées sur internet
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-c402f9b0-3840-45af-9eba-3fac52bb88ec	Vue XML des métadonnées

Units of distribution

Autres ressources en ligne

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:LINK-1.0-http--link	http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?jeu=N_BRUIT_ZBR_INFRA_S	Standard de données COVADIS : Table décrivant les Zones de Bruit de (à compléter)

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=60271e8c-65fc-4f1f-bc30-15dea54eb1cb&dataType=dataset	Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://atom.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=60271e8c-65fc-4f1f-bc30-15dea54eb1cb&dataType=dataset	Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via intranet

Units of distribution

URL de base des services wms/wfs

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
	https://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38016/60271e8c-65fc-4f1f-bc30-15dea54eb1cb.internet.map	URL de base des services wms/wfs sur internet

Units of distribution

URL de base des services wms/wfs

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
	https://ogc.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38016/60271e8c-65fc-4f1f-bc30-15dea54eb1cb.intranet.map	URL de base des services wms/wfs sur intranet

Hierarchy level

Dataset

Statement

Les niveaux de bruit émis par une infrastructure donnée au cours d’une journée moyenne sont évalués au moyen de modèles numériques produisant des courbes isophones traduites en zones de bruit, selon l’indice recommandé pour tous les modes de transport au niveau européen, à savoir l’indice Lden et l’indice Ln.

Les courbes isophones, décrites par la ressource N_BRUIT_ISOPHONE_L servent ainsi à délimiter les frontières externes et le cas échéant internes des zones de bruit par plages d’indices.

Sources de données :

Zones de bruit par source de bruit et par indice acoustique, délimitées par des courbes isophones décrites par la ressource N_BRUIT_ISOPHONE_L pour une année de référence donnée.

Ces zones de bruit sont le résultat de la modélisation acoustique par le logiciel NoiseModelling, développé en partenariat entre le Cerema et l’UGE-CNRS, et de données d’entrée issues de la base PlaMADE établie par le Cerema.

Fournisseur :

Modélisation acoustique par le logiciel NoiseModelling, développé en partenariat entre le Cerema et l’UGE-CNRS, et de données d’entrée issues de la base PlaMADE établie par le Cerema.

Included with dataset

No

Feature catalogue citation

Metadata

File identifier

fr-120066022-jdd-c402f9b0-3840-45af-9eba-3fac52bb88ec XML

Metadata language

Français

Character set

ISO-8859-1

Parent identifier

fr-120066022-sjdd-b5e1894e-8f81-4223-9a8d-0bbdd6f473c8

Hierarchy level

Dataset

Hierarchy level name

jeu de données

Date stamp

2023-03-01T12:04:35.069+01:00

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

2003 Cor.1:2006

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
DDT 37 (Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire)		ddt-sat-ct@indre-et-loire.gouv.fr	Point of contact