Plan local d'urbanisme d'Aron en Mayenne

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Aron (code INSEE 53008), approuvé le 28 février 2003, révisé le 21 janvier 2010, modifié le 25 avril 2013 et révision allégée le 22 septembre 2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Aron. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Simple

Date (Revision)
2013-04-25Z
Identifier
4da46b4c-1d5c-41cf-944d-ac4449d093e8
Point of contact
  Mairie d'Aron
Parc des Forges , Aron , 53440 , FRA
Name
ESRI Shapefile
Version
1.0
Keywords
  • plan local d'urbanisme
  • aron
  • plu
  • planification
  • urbanisme logement
  • documents d'urbanisme
  • mayenne
  • ccmc
  • urbanisme
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
  • Usage des sols
Use limitation
Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE
Access constraints
Other restrictions
Other constraints
Informations non opposables au tiers.
Spatial representation type
Vector
Denominator
5000
Metadata language
Français
Character set
UTF8
Topic category
  • Planning cadastre
N
S
E
W
thumbnail


Reference system identifier
urn:ogc:def:crs:EPSG:2154
Distribution format
  • ESRI Shapefile ( 1.0 )

OnLine resource
Site de la mairie d'Aron ( WWW:LINK-1.0-http--link )
OnLine resource
Service WMS - Géoportail de l'Urbanisme ( OGC:WMS )
Hierarchy level
Non geographic dataset

Domain consistency

Conformance result

Date (Publication)
2013-04-19
Explanation
Voir la spécification référencée
Pass
Yes

Conformance result

Date (Publication)
2013-12-10
Explanation
Voir la spécification référencée
Pass
No

Quantitative result

Value
La cohérence n'a pas été évaluée
Statement
Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG, contrôlé par la DDT 53 (Direction Départementale des Territoires de la Mayenne). Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. La date de dernière révision au sens INSPIRE équivaut à la date d’approbation de la dernière procédure administrative ayant fait évoluer le document d’urbanisme.
File identifier
urn:isogeo:metadata:uuid:4da46b4c-1d5c-41cf-944d-ac4449d093e8 XML
Metadata language
Français
Character set
UTF8
Hierarchy level
Dataset
Date stamp
2015-10-18T19:55:21.1448784Z
Metadata standard name
ISO 19115 Geographic Information - Resource
Metadata standard version
2003/Cor.1:2006
Point of contact
  CC Mayenne Communauté
Mayenne , 53100 , FRA
 
 

Overviews

Spatial extent

N
S
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Keywords


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