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Plan d'occupation des sols de Courcité en Mayenne

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Courcité (code INSEE 53083) approuvé le 11/04/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Courcité. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Simple

Date (Revision)
2011-04-11Z
Identifier
69a74051-1a95-4eee-a2d8-8f94a5c4f964
Point of contact
  Mairie de Courcité
4 rue de la Mairie , Courcité , 53700 , FRA
Name
Shapefile
Version
1.0
Keywords
  • planification
  • urbanisme logement
  • plan d'occupation des sols
  • documents d'urbanisme
  • pos
  • mayenne
  • ccma
  • urbanisme
  • courcité
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
  • Usage des sols
Use limitation
Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE
Access constraints
Other restrictions
Other constraints
Informations non opposables au tiers.
Spatial representation type
Vector
Denominator
5000
Metadata language
Français
Character set
8859 Part 1
Topic category
  • Planning cadastre
N
S
E
W
thumbnail


Reference system identifier
urn:ogc:def:crs:EPSG:2154
Distribution format
  • Shapefile ( 1.0 )

OnLine resource
Site de la CCMA ( WWW:LINK-1.0-http--link )
Hierarchy level
Non geographic dataset

Domain consistency

Conformance result

Date (Publication)
2013-04-19
Explanation
Voir la spécification référencée
Pass
Yes

Conformance result

Date (Publication)
2013-12-10
Explanation
Voir la spécification référencée
Pass
No

Quantitative result

Value
La cohérence n'a pas été évaluée
Statement
Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG, contrôlé par la DDT 53 (Direction Départementale des Territoires de la Mayenne). Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. La date de dernière révision au sens INSPIRE équivaut à la date d’approbation de la dernière procédure administrative ayant fait évoluer le document d’urbanisme.
File identifier
urn:isogeo:metadata:uuid:69a74051-1a95-4eee-a2d8-8f94a5c4f964 XML
Metadata language
Français
Character set
UTF8
Hierarchy level
Dataset
Date stamp
2015-10-18T19:18:00.7276233Z
Metadata standard name
ISO 19115 Geographic Information - Resource
Metadata standard version
2003/Cor.1:2006
Point of contact
  CC Mont des Avaloirs
Pré-en-Pail , 53140 , FRA
 
 

Overviews

Spatial extent

N
S
E
W
thumbnail


Keywords


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