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Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bourg-le-roi. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RICHELIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Changé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTENAILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ballon. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ballon-Saint Mars. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
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Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Exmes. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG
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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLENTROIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chambois. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Coulombiers. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG