Carte communale (CC) numérisée de la commune de Ravigny (code INSEE 53187) approuvée le 05/07/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ravigny. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Grazay (code INSEE 53109) approuvée le 04/02/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Grazay. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUPILLON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Rospez. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HOUVILLE-LA-BRANCHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-FAUSTE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Extrait de la BD CARTO pour obtenir la portion de l'A6 dans la Loiret

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Loupfougères (code INSEE 53139) approuvée le 05/11/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Loupfougères. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Délimitation des zones sensibles du registre des zones protégées (RZP) actualisées ayant permis la réalisation des cartes du recueil des documents d’accompagnement du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin Loire-Bretagne adopté par le comité de bassin le 15 octobre 2010. Le registre des zones protégées est une des composantes de « l’état des lieux » du bassin Loire-Bretagne validé par le comité de bassin le 3 décembre 2004, réalisé en application de la directive cadre sur l’eau transposée par la loi du 21 avril 2004. Après mise à jour, il est intégré aux documents d’accompagnement du SDAGE.

Base de données cartographique des formations végétales forestières et naturelles : Un seul thème est cartographié, il s’agit de la couverture du sol appelée type de formation végétale. Les types de formation végétale décrivent la couverture du sol par description de la densité de couvert du peuplement, de sa composition et de l’essence.