2014
Domaines
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Communes retenues pour le suivi du déploiement du Très Haut Débit (hors zones AMII) en région Centre
60 communes soit 10 par département ont été retenues pour le suivi du déploiement du Très Haut Débit (THD) en région Centre. L'ensemble de ces communes sont situées hors des zones AMII
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Service de téléchargement simple
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Zone théorique du couverture de l'offre VDSL
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Barthélemy de Séchilienne. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Service de téléchargement simple
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Poisat. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Il s'agit de la couche TOPONYMIE / ZONES_HABITAT de la BDCARTO® pour le département de l'Indre et Loire. La BD CARTO® version 3.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.
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Projet de tracé du réseau de collecte en Eure-et-Loir, validé en APS. Ce tracé peut être amené à changer.
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Contest (code INSEE 53074) approuvé approuvé le 4 mars 2014, modification simplifiée du 16 février 2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Contest. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Javron-les-Chapelles (code INSEE 53121) approuvé le 02/12/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Javron-les-Chapelles. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.