Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Roche Derrien. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Kermaria Sulard. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Barthélemy de Séchilienne. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Germain-d'Anxure (code INSEE 53222) approuvée le 07/02/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Germain-d'Anxure. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Meylan. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURGON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

60 communes soit 10 par département ont été retenues pour le suivi du déploiement du Très Haut Débit (THD) en région Centre. L'ensemble de ces communes sont situées hors des zones AMII

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de La Bazoge-Montpinçon (code INSEE 53021) approuvé le 17/03/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Bazoge-Montpinçon. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Champfrémont (code INSEE 53052) approuvée le 03/09/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Champfrémont. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.