Plan local d'urbanisme de Charmes-la-Côte numérisé, est la représentation du document d'urbanisme en vigueur sur le territoire de la commune se situant dans le département de la Meurthe et Moselle, dans la CC du Toulois. Il permet d'informer sur le droit à bâtir dans cette commune.La numérisation respecte les préconisations CNIG d'octobre 2014.

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Guesnes. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Roches-Prémarie-Andillé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de LOIR-ET-CHER au 19/01/2018. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale de Minorville numérisée, est la représentation du document d'urbanisme en vigueur sur le territoire de la commune se situant dans le département de la Meurthe et Moselle, dans la CC du Toulois. Il permet d'informer sur le droit à bâtir dans cette commune.La numérisation respecte les préconisations CNIG d'octobre 2014.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATILLON-SUR-INDRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Marchemaisons. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Carte communale d'Ognéville numérisée, est la représentation du document d'urbanisme en vigueur sur le territoire de la commune se situant dans le département de la Meurthe et Moselle, dans la CC du Pays du Saintois. Il permet d'informer sur le droit à bâtir dans cette commune.La numérisation respecte les préconisations CNIG d'octobre 2014.

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ANNAY. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARTIGNE-SUR-MAYENNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.