Plan local d'urbanisme d'Écrouves numérisé, est la représentation du document d'urbanisme en vigueur sur le territoire de la commune se situant dans le département de la Meurthe et Moselle, dans la CC du Toulois. Il permet d'informer sur le droit à bâtir dans cette commune.La numérisation respecte les préconisations CNIG d'octobre 2014.

Carte communale de Germonville numérisée, est la représentation du document d'urbanisme en vigueur sur le territoire de la commune se situant dans le département de la Meurthe et Moselle, dans la CC du Pays du Saintois. Il permet d'informer sur le droit à bâtir dans cette commune.La numérisation respecte les préconisations CNIG d'octobre 2014.

Carte communale de Vroncourt numérisée, est la représentation du document d'urbanisme en vigueur sur le territoire de la commune se situant dans le département de la Meurthe et Moselle, dans la CC du Pays du Saintois. Il permet d'informer sur le droit à bâtir dans cette commune.La numérisation respecte les préconisations CNIG d'octobre 2014.

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de HAUTE-VIENNE au 17/01/2019. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de VIENNE au 14/02/2018. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan de zonage réglementaire : Limites des zones indicées "B ind" : zones industrielles

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Tilly-capelle . Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Contest (code INSEE 53074) approuvé approuvé le 4 mars 2014, modification simplifiée du 16 février 2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Contest. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de LOIRE-ATLANTIQUE au 08/10/2015. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.