Plan de zonage réglementaire : Table contenant l'ensemble des zones réglementées d'un PPRi.

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de ARDENNES au 12/06/1972. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme de Saxon-Sion numérisé, est la représentation du document d'urbanisme en vigueur sur le territoire de la commune se situant dans le département de la Meurthe et Moselle, dans la CC du Pays du Saintois. Il permet d'informer sur le droit à bâtir dans cette commune.La numérisation respecte les préconisations CNIG d'octobre 2014.

Plan Local d'Urbanisme numérisé. Il informe du droit à bâtir sur la commune de St Martin de Sanzay

Carte communale de Hammeville numérisée, est la représentation du document d'urbanisme en vigueur sur le territoire de la commune se situant dans le département de la Meurthe et Moselle, dans la CC du Pays du Saintois. Il permet d'informer sur le droit à bâtir dans cette commune.La numérisation respecte les préconisations CNIG d'octobre 2014.

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de YVELINES au 18/12/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale de Saint-Firmin numérisée, est la représentation du document d'urbanisme en vigueur sur le territoire de la commune se situant dans le département de la Meurthe et Moselle, dans la CC du Pays du Saintois. Il permet d'informer sur le droit à bâtir dans cette commune.La numérisation respecte les préconisations CNIG d'octobre 2014.

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de AUBE au 01/06/2018. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Tilly-capelle . Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Contest (code INSEE 53074) approuvé approuvé le 4 mars 2014, modification simplifiée du 16 février 2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Contest. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.