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  • Contient l'ensemble des polygones d'emprise des PARCELLES DES ZONES. Pour de plus amples précisiosns se référer au fichier "Description produit COMMEDI®" attaché

  • Contient l'ensemble des polygones d'emprise des ZONES. Pour de plus amples précisions se référer au fichier "Description du produit COMMEDI®" attaché.

  • SERVITUDES DE PASSAGE POUR PERMETTRE LA GESTION DE LA RESSOURCE EN EAU. Il s'agit de servitudes de passage : - au sens des articles L. 151-37-1 et R. 152-29 du Code rural, c'est-à-dire « permettant l'exécution des travaux, l'exploitation et l'entretien des ouvrages ainsi que le passage sur les propriétés privées des fonctionnaires et agents chargés de la surveillance, des entrepreneurs ou ouvriers, ainsi que des engins mécaniques strictement nécessaires à la réalisation des opérations ». - et instaurées dans le cadre de la gestion des eaux, domaniales ou non, pour permettre «l'exécution et l'exploitation de tous travaux, actions, ouvrages ou installations présentant un caractère d'intérêt général ou d'urgence» et visant les compétences mentionnées à l'article L. 211-7 (I) - alinéas 1° à 12 du Code de l'environnement. L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection des centres de transmission radioélectrique.

  • Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Darney-aux-Chênes. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gournay-le-Guérin. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG

  • Polygone représentant le périmètre complémentaire d'Aménagement foncier autour de l'A19 sur la commune de Chevilly.

  • Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Almeneches. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

  • Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MADELEINE-SUR-LOING. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Plan d'occupation des sols d'Allain numérisé, est la représentation du document d'urbanisme en vigueur sur le territoire de la commune se situant dans le département de la Meurthe et Moselle, dans la CC du Pays de Colombey et du Sud Toulois. Il permet d'informer sur le droit à bâtir dans cette commune.La numérisation respecte les préconisations CNIG d'octobre 2014.

  • Plan local d'urbanisme de Gondreville numérisée, est la représentation du document d'urbanisme en vigueur sur le territoire de la commune se situant dans le département de la Meurthe et Moselle, dans la communauté de communes Terres Touloises . Il permet d'informer sur le droit à bâtir dans cette commune.La numérisation respecte les préconisations CNIG d'octobre 2014