2007
Domaines
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Resolution
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Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Marnay. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG
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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ORBIGNY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMBOURG-SUR-INDRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Averton (code INSEE 53013) approuvé le 12/03/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Averton. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Beaumont-Pied-de-Boeuf. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VARENNES-LES-NARCY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAURENT-DES-MORTIERS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AUBIN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POUGUES-LES-EAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
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Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRINCAY. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG