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2017

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Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire (1)

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Plan Local d'Urbanisme de MONTREUIL-EN-TOURAINE

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREUIL-EN-TOURAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Carte Communale de la commune de MESLAY-LE-VIDAME

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MESLAY-LE-VIDAME. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-AIGNAN-DES-GUES

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AIGNAN-DES-GUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Servitude d’Utilité Publique de catégorie PM3 sur le département de HAUTE-LOIRE

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de HAUTE-LOIRE au 16/01/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Carte communale de MAILLE

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAILLE. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Plan Local d'Urbanisme de la commune de LUSSAULT-SUR-LOIRE

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUSSAULT-SUR-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan Local d'Urbanisme de TREMENTINES

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREMENTINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
Carte Communale de la commune de COSMES

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COSMES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Plan local d'urbanisme de LIFFRE

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIFFRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Carte Communale de la commune de GOURNAY

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOURNAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.