Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de SAONE-ET-LOIRE au 01/03/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de YVELINES au 18/12/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de HAUTE-LOIRE au 16/01/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de INDRE au 10/04/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vaulnaveys le Haut. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gières. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de LOIR-ET-CHER au 10/07/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GASTINES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COUDRAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOIGNE-SUR-MAYENNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG 2014.