2017
Domaines
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Resolution
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Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bourg-le-roi. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTENAILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POCE-SUR-CISSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALLERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LARDY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ceaux-en-Loudun. Cette Carte Communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NAZELLES-NEGRON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de OISSEAU-LE-PETIT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de YVELINES au 18/12/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLUIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.