Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de YVELINES au 18/12/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RENAZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Paul de Varces. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de GIRONDE au 03/02/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Champ sur Drac. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Sassenage. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de HAUTE-LOIRE au 16/01/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRAON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan d'occupation du sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vaulnaveys le Bas. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.