2017
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREUIL-EN-TOURAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MESLAY-LE-VIDAME. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AIGNAN-DES-GUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de HAUTE-LOIRE au 16/01/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAILLE. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUSSAULT-SUR-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREMENTINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COSMES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIFFRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOURNAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.