2017
Domaines
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Resolution
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Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de YVELINES au 18/12/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de YVELINES au 18/12/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de GIRONDE au 03/02/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIFFRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUELAINES-SAINT-GAULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENONNES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GASTINES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RENAZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOIGNE-SUR-MAYENNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG 2014.
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Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de HAUTE-LOIRE au 16/01/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.