2013
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Carte communale (CC) numérisée de la commune de Chevaigné-du-Maine (code INSEE 53069) approuvée le 12/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevaigné-du-Maine. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Chapelle-au-Riboul (code INSEE 53057) approuvée le 05/04/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Chapelle-au-Riboul. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Il s'agit de la couche Croix gravées du PCI. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés et en cultures ou natures de propriété, ainsi que certains détails utiles à sa compréhension. Il comporte le parcellaire, les bâtiments, l'ensemble des limites administratives, les voies de communication, l'hydrographie, la toponymie ainsi que divers informations représentées par des signes conventionnels. Numérisé sous convention il est labellisé par la DGFiP
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Il s'agit de la couche Sections du PCI. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés et en cultures ou natures de propriété, ainsi que certains détails utiles à sa compréhension. Il comporte le parcellaire, les bâtiments, l'ensemble des limites administratives, les voies de communication, l'hydrographie, la toponymie ainsi que divers informations représentées par des signes conventionnels. Numérisé sous convention il est labellisé par la DGFiP
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Champillon. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
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Il s'agit de la couche Lieux-dits du PCI. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés et en cultures ou natures de propriété, ainsi que certains détails utiles à sa compréhension. Il comporte le parcellaire, les bâtiments, l'ensemble des limites administratives, les voies de communication, l'hydrographie, la toponymie ainsi que divers informations représentées par des signes conventionnels. Numérisé sous convention il est labellisé par la DGFiP
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Il s'agit de la couche des objets ponctuels divers du PCI. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés et en cultures ou natures de propriété, ainsi que certains détails utiles à sa compréhension. Il comporte le parcellaire, les bâtiments, l'ensemble des limites administratives, les voies de communication, l'hydrographie, la toponymie ainsi que divers informations représentées par des signes conventionnels. Numérisé sous convention il est labellisé par la DGFiP
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Carte communale (CC) numérisée de la commune d'Alexain (code INSEE 53002) approuvée le 22/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Alexain. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Il s'agit de la couche des Ecritures du PCI. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés et en cultures ou natures de propriété, ainsi que certains détails utiles à sa compréhension. Il comporte le parcellaire, les bâtiments, l'ensemble des limites administratives, les voies de communication, l'hydrographie, la toponymie ainsi que divers informations représentées par des signes conventionnels. Numérisé sous convention il est labellisé par la DGFiP
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Carte communale (CC) numérisée de la commune de Madré (code INSEE 53142) approuvée le 12/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Madré. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.