Carte communale (CC) numérisée de la commune de Boulay-les-Ifs (code INSEE 53038) approuvée le 23/06/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Boulay-les-Ifs. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Marcillé-la-Ville (code INSEE 53144) approuvé le 25/10/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Marcillé-la-Ville. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Penvénan. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Il s'agit de la couche ROUTE_ADRESSE_NOMMEE de la BDADRESSE® pour l'ensemble du département du Loiret. Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Zone de couverture des Noeuds de Raccordement Abonnés (NRA) en région Centre.

Il s'agit de la couche COMMUNES de la BDADRESSE® pour l'ensemble du département du Loiret. Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Il s'agit de la couche COMMUNES de la BDADRESSE® pour l'ensemble du département du Loir et Cher. Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Georges de Commiers. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Localisation des Sous-Répartiteurs (SR) en région Centre.