Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Poisat. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Contest (code INSEE 53074) approuvé approuvé le 4 mars 2014, modification simplifiée du 16 février 2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Contest. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Barthélemy de Séchilienne. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Service de téléchargement simple

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Germain-d'Anxure (code INSEE 53222) approuvée le 07/02/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Germain-d'Anxure. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Meylan. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Suivi des déploiements FTTH publics et privés et VDSL > 30 Mb. Sources : opérateurs privés, maîtrise d'ouvrage des Réseaux d'Initiative Publique (RIP)

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Parigné-sur-Braye (code INSEE 53174) approuvé le 18/03/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Parigné-sur-Braye. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Javron-les-Chapelles (code INSEE 53121) approuvé le 02/12/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Javron-les-Chapelles. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURGON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.