Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOIGNE-SUR-MAYENNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG 2014.

Plan d'occupation du sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Murianette. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vaulnaveys le Haut. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vaulnaveys le Haut. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de LOIR-ET-CHER au 10/07/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de SAONE-ET-LOIRE au 01/03/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de HAUTE-LOIRE au 16/01/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur la commune de Spoy (COTE-D'OR) au 20/09/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Juvignies - Approbation du 12/12/2017 Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Juvignies. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.