2017
Domaines
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status
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Resolution
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Plan d'Occupation du Sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Domène. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vaulnaveys le Haut. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Rémy-des-Monts. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gières. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENONNES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Sassenage. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GASTINES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIFFRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.