Plan local d'urbanisme d'Écrouves numérisé, est la représentation du document d'urbanisme en vigueur sur le territoire de la commune se situant dans le département de la Meurthe et Moselle, dans la CC du Toulois. Il permet d'informer sur le droit à bâtir dans cette commune.La numérisation respecte les préconisations CNIG d'octobre 2014.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Goincourt. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG (Version. V2014-10) Ces données sont issues de la numérisation des documents d'urbanisme de la communauté d'agglomération du Beauvaisis. Malgré l'attention portée à la création de ces données, nous vous rappelons que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique. Merci donc de vous rapprocher des communes concernées afin de consulter les documents opposables.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Berrac. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Germain-d'Anxure (code INSEE 53222) approuvée le 07/02/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Germain-d'Anxure. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Lassay-les-Châteaux (code INSEE 53127) approuvé le 30 juin 2004, modification et révisions simplifiées le 2 mai 2006, modification et révisions simplifiées le 4 juillet 2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Lassay-les-Châteaux. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Chevaigné-du-Maine (code INSEE 53069) approuvée le 12/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevaigné-du-Maine. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Chapelle-au-Riboul (code INSEE 53057) approuvée le 05/04/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Chapelle-au-Riboul. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme de Charmes-la-Côte numérisé, est la représentation du document d'urbanisme en vigueur sur le territoire de la commune se situant dans le département de la Meurthe et Moselle, dans la CC du Toulois. Il permet d'informer sur le droit à bâtir dans cette commune.La numérisation respecte les préconisations CNIG d'octobre 2014.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Champ sur Drac. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme de Gondreville numérisée, est la représentation du document d'urbanisme en vigueur sur le territoire de la commune se situant dans le département de la Meurthe et Moselle, dans la communauté de communes Terres Touloises . Il permet d'informer sur le droit à bâtir dans cette commune.La numérisation respecte les préconisations CNIG d'octobre 2014