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  • Modification simplifiée numéro 1 de PLU de Avignonet-Lauragais. Ce document a un caractère règlementaire.

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    Description spatiale des périmètres des arrêtés préfectoraux contre les termites dans toute la Région Centre, calée sur la BD Parcellaire de l'IGN ou le Plan cadastral informatisé. Compilation des documents préfectoraux réalisée jusqu’en juillet 2013 par la Maison des Sciences de l'Homme Val de Loire dans le cadre du projet régional de recherche Termicentre (2012-2015). Mise à jour intégrant l'arrêté préfectoral d'Indre-et-Loire du 02 mars 2015

  • Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Beaulieu-lès-Loches (37). Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Plan local d'urbanisme de Sanzey numérisé, est la représentation du document d'urbanisme en vigueur sur le territoire de la commune se situant dans le département de la Meurthe et Moselle, dans la CC du Toulois. Il permet d'informer sur le droit à bâtir dans cette commune.La numérisation respecte les préconisations CNIG d'octobre 2014.

  • Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Sacé (code INSEE 53195) approuvé le 18/02/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Sacé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Plan d'occupation du sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Murianette. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Plan local d'urbanisme de Pagney-derrière-Barine numérisé, est la représentation du document d'urbanisme en vigueur sur le territoire de la commune se situant dans le département de la Meurthe et Moselle, dans la CC du Toulois. Il permet d'informer sur le droit à bâtir dans cette commune.La numérisation respecte les préconisations CNIG d'octobre 2014.

  • Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vaulnaveys le Haut. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Plan local d'urbanisme de Clérey-sur-Brenon numérisé, est la représentation du document d'urbanisme en vigueur sur le territoire de la commune se situant dans le département de la Meurthe et Moselle, dans la CC du Pays du Saintois. Il permet d'informer sur le droit à bâtir dans cette commune.La numérisation respecte les préconisations CNIG d'octobre 2014.

  • Carte communale (CC) numérisée de la commune de Charchigné (code INSEE 53061) approuvée le 25/03/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Charchigné. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.