Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Tredrez-Locquemeau. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TRANZAULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES CORVEES-LES-YYS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ORIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Il s'agit de la couche TOPONYMIE / ZONE_REGLEMENTEE_TOURISTIQUE de la BDCARTO® pour le département du Loiret. La BD CARTO® version 3.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GARGILESSE-DAMPIERRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUHERS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANDELAIN. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE VEURDRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOURCHAMBAULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG