Il s'agit de la couche HYDROGRAPHIE / PONCTUEL_HYDROGRAPHIQUE de la BDCARTO® pour le département du Loiret. La BD CARTO® version 3.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.

Il s'agit de la couche HYDROGRAPHIE / SURFACE_HYDROGRAPHIQUE de la BDCARTO® pour le département du Loir et Cher. La BD CARTO® version 3.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.

Il s'agit de la couche HYDROGRAPHIE/SURFACE_HYDROGRAPHIQUE de la BDCARTO® pour le département du Cher. La BD CARTO® version 3.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.

Il s'agit de la couche HYDROGAPHIE / SURFACE_HYDROGRAPHIQUE de la BDCARTO® pour le département de l'Eure & Loir. La BD CARTO® version 3.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.

Il s'agit de la couche HYDROGRAPHIE / PONCTUEL_HYDROGRAPHIQUE de la BDCARTO® pour le département de l'Indre. La BD CARTO® version 3.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.

Emprise d'un plan d'eau douce Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre de situations communément appelée lac, retenue, étang, gravière, carrière ou marais.(Définition donnée par le Sandre). Par convention ne sont pas inclus dans la présente couche les plans d'eau correspondant à des gravières ou des carrières pendant la période où elles relèvent du code minier. Les plans d'eau sont décrits par leur(s) usage(s) selon une typologie des usages prédéfinie. Par convention, pour souci de cohérence avec Cascade, la typologie « pisciculture » s'applique, quelles que soient les espèces produites, à un usage du plan d'eau relevant : - soit de la réglementation sur les ICPE (rubrique 2130 du décret 206-942 du 27 juillet 2006) lorsqu'il y nourrissage régulier et production supérieure à 20T /an; - soit de l'article L431-6 du Code de l'environnement et de la police de l'eau (rubrique 3.2.7.0 du décret 206-881 du 17 juillet 2006) s'il n'y a pas nourrissage régulier ou production inférieure à 20T/an. Une couche similaire N_PLAN_EAU_P (#47) décrit les centroïdes des plans d'eau. Une couche N_AUTRE_PISCI_S décrit les piscicultures hors plan d'eau. 1)Nomenclature des types d'usage du plan d'eau ------------------------------------------------------ 1 stockage pour irrigation 2 stockage pour AEP 3 stockage pour production d'énergie 4 stockage pour navigation 5 écrêtement des crues 6 soutien d'étiage (vie piscicole) 7 stockage pour production de neige de culture 8 pisciculture avec nourrissage régulier et production de plus de 20T /an 9 pisciculture sans nourrissage régulier ou avec une production inférieure à 20T /an 10 Pêche 11 Agrément 12 Chasse 15 DFCI 16 Loisirs 17 Industrie 18 Bassin de retenue collinaire des eaux pluviales 99 autres ------------------------------------------------------------------------------------------------- * L'énumération ci-dessus des usages possibles n'est pas exhaustive. Les services doivent demander au secrétariat de la CNV un code pour les usages non présents : marie-france.tosser@agriculture.gouv.fr

Liste 1 du code de l'environnement L214-17: "aucune autorisation ou concession ne peut être accordée pour la construction de nouveaux ouvrages s'ils constituent un obstacle à la continuité écologique"

La liste 2 du code de l'environnement L214-17 définit les cours d'eau sur lesquels il convient d'aménager les ouvrages barrages) existants pour restaurer la continuité écologique, tant par rapport aux sédiments qu'aux poissons migrateurs.

Il s'agit de la couche HYDROGRAPHIE / TRONCON_HYDROGRAPHIQUE de la BDCARTO® pour le département de l'Indre. La BD CARTO® version 3.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.

Masses d'eau superficielles en Loir-et-Cher