Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

-- Description du service WFS --

Il s'agit de la couche ROUTE_ADRESSE_NOMMEE de la BDADRESSE® pour le département de l'Eure & Loir Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Plan d'Occupation du Sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUVY-PAILLOUX. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Il s'agit de la couche ROUTE_ADRESSE_NOMMEE de la BDADRESSE® pour l'ensemble de la région Centre. Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Il s'agit de la couche ROUTE_ADRESSE de la BDADRESSE® pour le département de l'Eure & Loir Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Il s'agit de la couche LIEU_DIT de la BDADRESSE® pour le département du Cher. Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montreuil-La-Cambe. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Les données géoréférencées relatives au Schéma de cohérence régionale d'aménagement numérique (SCoRAN) se décomposent en plusieurs thèmes et fixent un état des lieux des infrastructures physiques et logique de réseaux (réseaux longue distance et de transport), le référencement des infrastructures d'appui des liaisons optiques existantes et des infrastructures physiques d'accueil (fourreaux, locaux techniques, pylônes, points hauts pour de nouveaux réseaux) ainsi que les services haut et très haut débit (technologie, performance et diversité des opérateurs).

Il s'agit de la couche CHEF_LIEU de la BD ADRESSE® pour le département du Cher. Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.