2016
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Zones d’Appel à Manifestation d’Intérêt d’Investissement ou "Zones de conventionnement" les opérateurs (Orange, SFR) ont défini les zones dites "AMII" sur lesquelles ils envisagent du déploiement FTTH; On y distingue les zones très denses des zones de conventionnement.
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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA ROE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POMMERIEUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Zonage des brigades de gendarmerie et de police en Indre-et-Loire
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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-POIX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Les zones de NRA ZO concernées par la montée en débit dans le département de l'Indre
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CHAMOND. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Localisation des zones des SR concernéees par la Montée en Débit (MED)) dans le département de l'Indre.
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Varces Allières et Risset. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de COTE-D'OR au 01/06/2016. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.