2016
Domaines
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status
Service types
Scale
Resolution
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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAUBRIERES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RICHELIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Changé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
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Les zones de NRA ZO concernées par la montée en débit dans le département de l'Indre
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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA GRAVELLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de COTE-D'OR au 01/06/2016. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ECUEILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTAINE-COUVERTE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de AZAY-SUR-INDRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOUPPES-SUR-LOING. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.