La BD Forêt ® version 1 est une base de données des formations végétales forestières et naturelles qui présente la couverture du sol pour les éléments de plus de 22 500 m 2 (soit 2,25 ha) (par description de la structure, de la composition et de l’essence dominante des formations boisées ou naturelles) en s’appuyant sur une nomenclature départementale qui varie de 11 à 84 postes selon la diversité forestière du département cartographié (33 en moyenne).

Il s'agit de la couche Reseau_Ferre. Les données géoréférencées relatives au Schéma de cohérence régionale d'aménagement numérique (SCoRAN) se décomposent en plusieurs thèmes et fixent un état des lieux des infrastructures physiques et logique de réseaux (réseaux longue distance et de transport), le référencement des infrastructures d'appui des liaisons optiques existantes et des infrastructures physiques d'accueil (fourreaux, locaux techniques, pylônes, points hauts pour de nouveaux réseaux) ainsi que les services haut et très haut débit (technologie, performance et diversité des opérateurs).

La BD Forêt ® version 1 est une base de données des formations végétales forestières et naturelles qui présente la couverture du sol pour les éléments de plus de 22 500 m 2 (soit 2,25 ha) (par description de la structure, de la composition et de l’essence dominante des formations boisées ou naturelles) en s’appuyant sur une nomenclature départementale qui varie de 11 à 84 postes selon la diversité forestière du département cartographié (33 en moyenne).

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur la région de CORSE au 11/08/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de PUY-DE-DOME au 21/02/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Le produit SCAN 25® version 2 est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données servant à la réalisation des cartes de la série au 1 : 25 000. Le produit SCAN 25® version 2 se compose d'images numériques sans habillage ni surcharge et d'indications de géoréférencement. Le produit SCAN 25® version 2 se décline en : - SCAN 25® touristique : l'information touristique est complète sur les dalles issues des feuilles TOP25. Sur les autres, seuls les GR sont visibles, - SCAN 25® topographique : absence d'information touristique, - SCAN 25® EDR : il s'agit d'un produit en niveau de gris qui contient les éléments de planimétrie seuls, sans l'estompage ni les à plats à l'intérieur des surfaces de végétation.

Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise à assurer l'interopérabilité des données géographiques et textuelles sur les SUP. Le périmètre du modèle conceptuel de données englobe les notions relatives aux servitudes elles-mêmes, aux actes juridiques les instituant, les gestionnaires, les générateurs et les assiettes. Il se place du point de vue du service qui rassemble l’ensemble des SUP (collectivité et/ou DDT) et non pas du service qui gère la SUP, ce dernier pouvant disposer de sa propre structure interne de données. Ce document s’adresse en priorité : - aux DDT et collectivités ayant à gérer un ensemble de SUP, que ce soit pour le Porter à connaissance (PAC), la constitution des annexes des PLU (Collectivités Territoriales) ou l’Application du Droit des Sols ; - aux gestionnaires de SUP souhaitant s’inspirer du modèle conceptuel de données proposé dans ce document ; - aux bureaux d'études répondant aux marchés de numérisation des SUP. Ce standard national de données SUP est cohérent et vient compléter, dans le domaine des servitudes, le standard national du CNIG pour la dématérialisation des POS, PLU et cartes communales.

Il s'agit de la couche Reseau_RTE. Les données géoréférencées relatives au Schéma de cohérence régionale d'aménagement numérique (SCoRAN) se décomposent en plusieurs thèmes et fixent un état des lieux des infrastructures physiques et logique de réseaux (réseaux longue distance et de transport), le référencement des infrastructures d'appui des liaisons optiques existantes et des infrastructures physiques d'accueil (fourreaux, locaux techniques, pylônes, points hauts pour de nouveaux réseaux) ainsi que les services haut et très haut débit (technologie, performance et diversité des opérateurs).

Il s'agit de la couche RIP. Réseau d'Initiative Publique Les données géoréférencées relatives au Schéma de cohérence régionale d'aménagement numérique (SCoRAN) se décomposent en plusieurs thèmes et fixent un état des lieux des infrastructures physiques et logique de réseaux (réseaux longue distance et de transport), le référencement des infrastructures d'appui des liaisons optiques existantes et des infrastructures physiques d'accueil (fourreaux, locaux techniques, pylônes, points hauts pour de nouveaux réseaux) ainsi que les services haut et très haut débit (technologie, performance et diversité des opérateurs).

Câbles optiques du RIP Tutor dans le département du Cher