Do.TeRR
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Domaines
Harvested
Provided by
Type of resources
Available actions
Topics
Keywords
Provided by
Years
Formats
Representation types
Update frequencies
status
Service types
Scale
Resolution
-
PLU de Saint Gaudens approuvé le 31 janvier 2017
-
Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de ISERE au 30/06/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
-
Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de ARDECHE au 24/12/2018. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
-
Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de ARDECHE au 13/02/2019. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
-
Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de YVELINES au 18/12/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
-
Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de SAONE-ET-LOIRE au 01/03/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
-
Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de AIN au 24/07/2018. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
-
Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur la région de OCCITANIE au 26/06/2017. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
-
Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de HAUTE-VIENNE au 27/11/2018. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
-
Servitude d’Utilité Publique (SUP) en vigueur sur le département de ALPES-MARITIMES au 19/11/2018. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.