Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Marchemaisons. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE TRANGER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Sees. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Il s'agit de la couche boulons scellés du PCI. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés et en cultures ou natures de propriété, ainsi que certains détails utiles à sa compréhension. Il comporte le parcellaire, les bâtiments, l'ensemble des limites administratives, les voies de communication, l'hydrographie, la toponymie ainsi que divers informations représentées par des signes conventionnels. Numérisé sous convention il est labellisé par la DGFiP

Il s'agit de la couche des Numéros de voirie du PCI. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés et en cultures ou natures de propriété, ainsi que certains détails utiles à sa compréhension. Il comporte le parcellaire, les bâtiments, l'ensemble des limites administratives, les voies de communication, l'hydrographie, la toponymie ainsi que divers informations représentées par des signes conventionnels. Numérisé sous convention il est labellisé par la DGFiP

Il s'agit de la couche Bornes de parcelles du PCI. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés et en cultures ou natures de propriété, ainsi que certains détails utiles à sa compréhension. Il comporte le parcellaire, les bâtiments, l'ensemble des limites administratives, les voies de communication, l'hydrographie, la toponymie ainsi que divers informations représentées par des signes conventionnels. Numérisé sous convention il est labellisé par la DGFiP

Il s'agit de la couche des objets ponctuels divers du PCI. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés et en cultures ou natures de propriété, ainsi que certains détails utiles à sa compréhension. Il comporte le parcellaire, les bâtiments, l'ensemble des limites administratives, les voies de communication, l'hydrographie, la toponymie ainsi que divers informations représentées par des signes conventionnels. Numérisé sous convention il est labellisé par la DGFiP

Communes avec géométrie référencée sur la BD parcellaire

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NIHERNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Luceau. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG