Carte communale (CC) numérisée de la commune de Chevaigné-du-Maine (code INSEE 53069) approuvée le 12/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevaigné-du-Maine. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Charchigné (code INSEE 53061) approuvée le 25/03/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Charchigné. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ANNAY. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Il s'agit de la couche des Numéros de voirie du PCI. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés et en cultures ou natures de propriété, ainsi que certains détails utiles à sa compréhension. Il comporte le parcellaire, les bâtiments, l'ensemble des limites administratives, les voies de communication, l'hydrographie, la toponymie ainsi que divers informations représentées par des signes conventionnels. Numérisé sous convention il est labellisé par la DGFiP

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Aron (code INSEE 53008), approuvé le 28 février 2003, révisé le 21 janvier 2010, modifié le 25 avril 2013 et révision allégée le 22 septembre 2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Aron. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Résumé court explicatif de la donnée

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Voivres-lès-le-Mans. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MENETREOLS-SOUS-VATAN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Il s'agit de la couche Subdivision de sections du PCI. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés et en cultures ou natures de propriété, ainsi que certains détails utiles à sa compréhension. Il comporte le parcellaire, les bâtiments, l'ensemble des limites administratives, les voies de communication, l'hydrographie, la toponymie ainsi que divers informations représentées par des signes conventionnels. Numérisé sous convention il est labellisé par la DGFiP

Il s'agit de la couche EQUIPEMENT / ENCEINTE_MILITAIRE de la BDCARTO® pour la région Centre. La BD CARTO® version 3.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.