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  • Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Almeneches. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

  • Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fel. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG

  • Il s'agit de la couche Subdivisions fiscales du PCI. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés et en cultures ou natures de propriété, ainsi que certains détails utiles à sa compréhension. Il comporte le parcellaire, les bâtiments, l'ensemble des limites administratives, les voies de communication, l'hydrographie, la toponymie ainsi que divers informations représentées par des signes conventionnels. Numérisé sous convention il est labellisé par la DGFiP

  • Il s'agit de la couche Subdivision de sections du PCI. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés et en cultures ou natures de propriété, ainsi que certains détails utiles à sa compréhension. Il comporte le parcellaire, les bâtiments, l'ensemble des limites administratives, les voies de communication, l'hydrographie, la toponymie ainsi que divers informations représentées par des signes conventionnels. Numérisé sous convention il est labellisé par la DGFiP

  • Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Le Ribay (code INSEE 53190) approuvé le 21 octobre 2005, modification et révisions simplifiées le 9 avril 2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Ribay. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Categories  

    PPRT STORENCY Communes de Chémery et Soings-enSologne

  • Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Quinte. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

  • Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MENETREOLS-SOUS-VATAN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Il s'agit de la couche TOPONYMIE / MASSIF_BOISE de la BDCARTO® pour la région Centre. La BD CARTO® version 3.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.

  • Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Avernes-Sous-Exmes. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG