Carte communale (CC) numérisée de la commune d'Alexain (code INSEE 53002) approuvée le 22/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Alexain. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ségrie. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Voivres-lès-le-Mans. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Il s'agit de la couche des points du canevas planimétrique et altimétrique du PCI. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés et en cultures ou natures de propriété, ainsi que certains détails utiles à sa compréhension. Il comporte le parcellaire, les bâtiments, l'ensemble des limites administratives, les voies de communication, l'hydrographie, la toponymie ainsi que divers informations représentées par des signes conventionnels. Numérisé sous convention il est labellisé par la DGFiP

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Meurcé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Bourg-Saint-Leonard. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG

Il s'agit de la couche Croix gravées du PCI. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés et en cultures ou natures de propriété, ainsi que certains détails utiles à sa compréhension. Il comporte le parcellaire, les bâtiments, l'ensemble des limites administratives, les voies de communication, l'hydrographie, la toponymie ainsi que divers informations représentées par des signes conventionnels. Numérisé sous convention il est labellisé par la DGFiP

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAMPENOISE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MENETREOLS-SOUS-VATAN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.