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2011

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  • Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Lassay-les-Châteaux (code INSEE 53127) approuvé le 30 juin 2004, modification et révisions simplifiées le 2 mai 2006, modification et révisions simplifiées le 4 juillet 2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Lassay-les-Châteaux. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GENNES-SUR-GLAIZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Sacé (code INSEE 53195) approuvé le 18/02/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Sacé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Carte communale (CC) numérisée de la commune de Boulay-les-Ifs (code INSEE 53038) approuvée le 23/06/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Boulay-les-Ifs. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

  • Categories  

    Intercommunalité à fiscalité propre en région Centre au 1er janvier 2011.

  • Il s'agit de la couche ROUTE_ADRESSE_NOMMEE de la BDADRESSE® pour l'ensemble du département du Loir et Cher. Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

  • Il s'agit de la couche ROUTE_ADRESSE_NOMMEE de la BDADRESSE® pour l'ensemble du département de l'Indre et Loire. Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

  • Categories  

    Carte de sensibilité à l'infiltration des Sols au 1/25 000ème du BAC du Val d'ORLEANS : (H.Nédélec, B.Verbèque, 2011) Dans le cadre du BAC prioritaire de l'agglomération d'Orléans, et à partir de la carte des sols du BAC d'Orléans, la Chambre d'Agriculture du Loiret a déterminé à l'aide d'un algorithme la sensibilité à l'infiltration des sols par croisement de paramètres intrinsèques des sols.

  • Zone de couverture des des Sous-Répartiteurs (SR) en région Centre.

  • Il s'agit de la couche LIEU_DIT_HABITE de la BDADRESSE® pour l'ensemble du département du Loiret. Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.