2011
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Neauphe-sous-Essai. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
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Carte communale (CC) numérisée de la commune de Boulay-les-Ifs (code INSEE 53038) approuvée le 23/06/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Boulay-les-Ifs. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NONVILLIERS-GRANDHOUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MENOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURCELLES-DE-TOURAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Parpeçay. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Il s'agit de la couche ADRESSE de la BDADRESSE® pour l'ensemble du département du Loir et Cher. Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.
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Il s'agit de la couche ADRESSE de la BDADRESSE® pour l'ensemble du département de l'Indre et Loire. Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.
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Carte de sensibilité à l'infiltration des Sols au 1/25 000ème du BAC du Val d'ORLEANS : (H.Nédélec, B.Verbèque, 2011) Dans le cadre du BAC prioritaire de l'agglomération d'Orléans, et à partir de la carte des sols du BAC d'Orléans, la Chambre d'Agriculture du Loiret a déterminé à l'aide d'un algorithme la sensibilité à l'infiltration des sols par croisement de paramètres intrinsèques des sols.
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Délimitation des zones d'alimentation en eau potable future définies dans le cadre du registre des zones protégées du bassin Loire-Bretagne (2004). Une zone d'alimentation en eau potable future (ZAEPF) est une zone identifiée comme pouvant servir à de futurs prélèvements d'eau destinés à la consommation humaine. L'article L212-1 du code l'environnement demande, entre autre, l'identification dans chaque circonscription administrative de bassin, des zones de prélèvement d'eau futures destinées à l'alimentation en eau potable. L'article 10 de l'arrêté du 17 mars 2006 relatif au contenu des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux impose quant à lui une représentation cartographique de ces zones dans le cadre des révisions du SDAGE. Elles sont identifiées à partir de l'analyse combinée de critères relatifs essentiellement à la qualité et au potentiel d’utilisation des ressources et de l'expertise d'acteurs locaux (Conseil général, ARS, MISE, DDAF, Syndicat départemental …). Les critères ayant trait à la qualité et au potentiel d’utilisation des ressources ont été évalués notamment en utilisant les bases de données disponibles (SISE-EAUX, DCE, ADES, etc...) et les schémas départementaux d'alimentation en eau potable. La ZAEPF peut être constituée de masses d'eau plan d'eau, masses d'eau cours d'eau, masse d'eau souterraine (tout ou partie).