Liste 1 du code de l'environnement L214-17: "aucune autorisation ou concession ne peut être accordée pour la construction de nouveaux ouvrages s'ils constituent un obstacle à la continuité écologique"

Il s'agit de la couche COMMUNE de la BDADRESSE® pour le département du Cher. Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Il s'agit de la couche ROUTE_ADRESSE_NOMMEE de la BDADRESSE® pour l'ensemble du département de l'Indre. Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Il s'agit de la couche LIEU_DIT_HABITE de la BDADRESSE® pour l'ensemble du département de l'Indre. Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Il s'agit de la couche COMMUNE de la BDADRESSE® pour l'ensemble du département de l'Indre et Loire. Le produit BD ADRESSE® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - les adresses postales - un réseau routier exhaustif (2D) avec des attributs relevant du thème Adresse - les toponymes de lieux-dits habités et de chef-lieux - les unités administratives. La version 2 améliore la localisation des adresses par l'utilisation de la composante parcellaire du RGE®. Elle diffère également de la V1 par la présence d'identifiants stables.

Plan d'occupation du sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montchaboud. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Couche du PLU de Baule pour la demo du WebSIG

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gières. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.