Carte communale de Dommarie-Eulmont numérisée, est la représentation du document d'urbanisme en vigueur sur le territoire de la commune se situant dans le département de la Meurthe et Moselle, dans la CC du Pays du Saintois. Il permet d'informer sur le droit à bâtir dans cette commune.La numérisation respecte les préconisations CNIG d'octobre 2014.

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Tilly-capelle . Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale d'Aboncourt numérisée, est la représentation du document d'urbanisme en vigueur sur le territoire de la commune se situant dans le département de la Meurthe et Moselle, dans la communauté de communes du Pays de Colombey et du Sud Toulois . Il permet d'informer sur le droit à bâtir dans cette commune.La numérisation respecte les préconisations CNIG d'octobre 2014

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Erin. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Pré-en-Pail (code INSEE 53185) approuvé le 20/02/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pré-en-Pail. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gières. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme de Choloy-Ménillot numérisé, est la représentation du document d'urbanisme en vigueur sur le territoire de la commune se situant dans le département de la Meurthe et Moselle, dans la CC du Toulois. Il permet d'informer sur le droit à bâtir dans cette commune.La numérisation respecte les préconisations CNIG d'octobre 2014.

Plan d'occupation du sol (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Murianette. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Boulay-les-Ifs (code INSEE 53038) approuvée le 23/06/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Boulay-les-Ifs. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Goincourt. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG (Version. V2014-10) Ces données sont issues de la numérisation des documents d'urbanisme de la communauté d'agglomération du Beauvaisis. Malgré l'attention portée à la création de ces données, nous vous rappelons que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique. Merci donc de vous rapprocher des communes concernées afin de consulter les documents opposables.